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Sommaire
1. Éditeur du site 2. Responsable de publication 3. Hébergeur 4. Immatriculations & TVA 5. Propriété intellectuelle 6. Conditions d’utilisation 7. Responsabilité & liens 8. Données personnelles (RGPD) 9. Contact 10. Mise à jour

Mentions légales

1. Éditeur du site

Éditeur : JPBV PROPRETE (Société à responsabilité limitée (sans autre indication);)

Identifiants : SIREN 985112424 — SIRET 98511242400017 — Code NAF 81.21Z

Siège social : 1 MERE D’EAU DES GONTHARDS 26540 MOURS-SAINT-EUSEBE, 26540 MOURS-SAINT-EUSEBE

Coordonnées : Tél. 04 75 05 15 82 — Email : site-admin@hemaphore.fr — Site : https://www.jpbv.fr

2. Responsable de publication

Responsable de publication : PERRIN JUSTINE

3. Hébergeur

Hébergeur : O2SWITCH

Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Contact : Tél. 04 44 44 60 40 — Email : support@o2switch.fr

4. Immatriculations & TVA

RCS : — n° 985112424

TVA intracommunautaire : FR66985112424

5. Propriété intellectuelle

Le site https://www.jpbv.fr et l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels, code) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, redistribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes mentions et, le cas échéant, des conditions générales d’utilisation publiées sur le site. Le site est normalement accessible 24/7, sauf maintenance ou cas de force majeure.

7. Responsabilité & liens

JPBV PROPRETE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site. Les liens sortants sont fournis à titre informatif ; JPBV PROPRETE n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à cet égard.

Tout signalement d’un contenu illicite peut être adressé à site-admin@hemaphore.fr.

8. Données personnelles (RGPD)

Les traitements de données personnelles mis en œuvre par JPBV PROPRETE sont décrits dans notre politique de confidentialité. Vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité, que vous pouvez exercer auprès de notre DPO : contact@jpbv.fr.

9. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu : site-admin@hemaphore.fr — Tél. 04 75 05 15 82 — Adresse : 1 MERE D’EAU DES GONTHARDS 26540 MOURS-SAINT-EUSEBE, 26540 MOURS-SAINT-EUSEBE

10. Mise à jour

Les présentes mentions peuvent être mises à jour à tout moment. Dernière mise à jour : 23/12/2025.

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Au service des Professionnels & Copropriétés du couloir Romans–Valence–Tain.

8 Rue Gabriel Faure à Tournon-Sur-Rhône
04.75.05.15.82

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